1. Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site web https://angelbroderie.com/. Le site est géré par la société ANGEL TEXTILE, dont le siège social est situé au 123 rue de la Soie, 75001 Paris, France. Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre ANGEL TEXTILE et le client.
2. Commandes Toute commande passée sur le site https://angelbroderie.com/ est considérée comme une offre d’achat. ANGEL TEXTILE se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande. La validation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes CGV.
3. Prix et paiement Les prix affichés sur le site https://angelbroderie.com/ sont en euros (EUR) toutes taxes comprises (TTC). Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou PayPal. Les produits commandés restent la propriété d’ANGEL TEXTILE jusqu’à leur paiement complet.
4. Livraison ANGEL TEXTILE s’engage à livrer les produits dans un délai raisonnable après réception du paiement. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination de livraison. Le client est responsable de fournir une adresse de livraison valide et complète.
5. Réclamations et retours En cas de réclamation ou de demande de retour, le client doit contacter le service clientèle d’ANGEL TEXTILE dans les plus brefs délais. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur d’ANGEL TEXTILE ou de produit défectueux.
6. Garanties Les produits vendus sur https://angelbroderie.com/ sont garantis contre les défauts de fabrication et de matériaux pendant une période de six mois à compter de la date de livraison. La garantie ne couvre pas les dommages causés par une mauvaise utilisation, un accident ou une négligence.
7. Propriété intellectuelle Le site https://angelbroderie.com/ et son contenu sont la propriété exclusive d’ANGEL TEXTILE et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation sans l’autorisation écrite d’ANGEL TEXTILE est interdite.
8. Responsabilité ANGEL TEXTILE décline toute responsabilité en cas de dommages indirects, perte de revenus, perte de profits, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits achetés sur https://angelbroderie.com/.
9. Confidentialité et données personnelles ANGEL TEXTILE s’engage à protéger la vie privée de ses clients et à respecter les dispositions de la loi sur la protection des données personnelles. Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande et ne sont pas partagées avec des tiers.
10. Modification des CGV ANGEL TEXTILE se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site https://angelbroderie.com/. Il est de la responsabilité du client de consulter régulièrement les CGV pour se tenir informé des éventuelles modifications.
11. Droit applicable et litiges Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le litige.
12. Dispositions générales Si une disposition des présentes CGV est considérée comme invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Le fait pour ANGEL TEXTILE de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une disposition des CGV ne peut être interprété comme une renonciation à cette disposition.
13. En passant commande sur https://angelbroderie.com/, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.